Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

4 résultats pour la valeur "Conseil General" du filtre Type de réunion, pour la valeur "22/03/2013" du filtre Date de séance

CONVENTION DE FINANCEMENT DES INVESTISSEMENTS DE L'ECOMUSEE ENTRE L'ASSOCIATION POUR L'ECOMUSEE D'ALSACE, LA REGION ALSACE ET LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN POUR LA PERIODE 2013-2015

Assemblée : Conseil General
Date : 22/03/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RECONDUCTION DES TAUX 2012 DE SUBVENTION DES COMMUNES ET EPCI POUR L'ANNEE 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 22/03/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION PERMANENTE ET DES COMMISSIONS DU CONSEIL GENERALDESIGNATION A TITRE PERMANENT DES REPRESENTANTS DU CONSEIL GENERAL AU SEIN DES ORGANISMES EXTERIEURS, COMMISSIONS ET GROUPES DE TRAVAIL.

Assemblée : Conseil General
Date : 22/03/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT DES ROUTES DEPARTEMENTALES EN TRAVERSE D'AGGLOMERATION MODIFICATION DU DISPOSITIF APPLICABLE AUX TRANCHEES

Assemblée : Conseil General
Date : 22/03/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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